Les Commissions Municipales 2021
COMMISSION APPEL D’OFFRE/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) OUVERTURE DES PLIS
(3 membres titulaires + 3 Suppléants)
Président : Gabriel Aumonier
Gérard Forêt, Jacques Fornasari, Abdelah Hamaili, Hubert Dufresne, Jean-Jacques Baudegard, Gilles Dutreive.
COMMISSION TRAVAUX, PATRIMOINE, AVIS SUR ROUTES DEPARTEMENTALES-TRANSPORTS COLLECTIFS
Vice-Président : Gérard Forêt
Abdelah Hamaili ; Valériane Chiron ; Jacques Fornasari, Gilles Dutreive
CHEMIN ET VOIRIE (Comité consultatif 5 membres CM + 3 membres EXT.)
CM : Gérard Forêt ; Abdelah Hamaili ; Valériane Chiron ; Jacques Fornasari ; Gilles Dutreive
Ext. : Michel Clugnet, Pascal Chevrotier, Louis Delecourt
COMMISSION URBANISME, ASSAINISSEMENT
Vice-Président : Abdelah Hamaili
Gérard Forêt, Jacques Fornasari, Jean-Jacques Baudegard, Sophie Labrosse
COMMISSION SECURITE. BATIMENTS PUBLICS ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Vice-Président : Jacques Fornasari
Gérard Forêt, Delphine Julien, Hubert Dufresne, Marianne Degrange
COMMISSION COMMUNICATION, EVENEMENTIEL, FLEURISSEMENT
Vice-Présidente : Delphine Julien
Philippe Maitre, Jean-Jacques Baudegard, Jérôme Actis, Valérie Boyer, Charlotte Legeay,
Marianne Degrange, Marilyn Echallier
COMMISSION VIE ASSOCIATIVE, SCOLAIRES, CANTINE ET SPORTS
Vice-Présidente : Valérie Boyer
Alain Berrier, Philippe Maitre, Gilles Dutreive, Sophie Labrosse, Marianne Degrange
COMMISSION FINANCES ET COMMERCES
Vice-Président : Alain Berrier
Valérie Boyer, Jacques Fornasari, Hubert Dufresne, Marilyn Echallier
COMMISSION DE CONTROLE (PREFECTORALE) DES LISTES ELECTORALES (5 MEMBRES)
Titulaire : Gérard Forêt / Suppléante : Mireille Bourdet
Délégué Administration : Hervé ROZIER / Suppléant : Marcel BARDIN
Déléguée Judiciaire : Michelle GUIGNARDAT
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE CCAS (6 délégués du CM et 4 autres membres)
Vice-Présidente : Mireille Bourdet
Charlotte Legeay, Valérie Boyer, Marianne Degrange , Gilles Dutreive
Gaëlle Beaucourt, Florence Czerner ; Michèle BUDNER ; Stéphanie Vailly ; Brigitte Duvert
COMMISSION DES ARMEES
Jacques Fornasari
REPRESENTANTS DU CM AUPRES DES SYNDICATS
SIEA 1 TITULAIRE + 1 DELEGUE SUPPLEANT (électricité, réseaux fibre etc…)
Délégué titulaire : Gabriel Aumonier
Délégué Suppléant : Hubert Dufresne
SIAH 2 TITULAIRES + 2 SUPPLEANTS (hydraulique, bassin de rétention etc…)
Délégués titulaires : Gabriel AUMONIER ; Gilles Dutreive
Délégués Suppléants : Valériane Chiron ; Gérard Foret
SEPBDS/ SYNDICAT D’EAU POTABLE BRESSE DOMBES SAONE
Délégué titulaire : Gérard Foret
Délégué Suppléant : Alain BERRIER
REPRESENTANT du CM AUPRES DES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS
LE SOU MISELLAN 1 Délégué : Valérie Boyer
CANTINE 1 Délégué : Valérie Boyer
CONSEIL D’ECOLE 2 Titulaires : Valérie Boyer, Philippe Maitre
BIBLIOTHEQUE 1 Délégué : Valérie Boyer
CONSEIL d’ADMNISTRATION DE CIBEINS (aspect financier) 1 titulaire + 1 suppléant
Délégué titulaire : Gabriel Aumonier
Délégué Suppléant : Jacques Fornasari
CONSEIL INTERIEUR de CIBEINS et CHS (aspect pédagogique) 1 Délégué
Alain Berrier
ASSOCIATION DES CHIENS GUIDES D’AVEUGLES 1 Délégué
Delphine Julien
CNAS (Comité National d’Action Sociale) Pour le personnel des Collectivités Territoriales
1 Correspondant : Nelly Bourdonnel
1 Délégué Titulaire du Collège des agents : Nelly Bourdonnel + 1 suppléant : Marie-France Maraillac
1 Délégué Titulaire du Collège des élus : Jacques Fornasari + 1 suppléant : Marie-France Maraillac
COMMISSION LOCALE D’INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE DE STOKAGE(CSDU)(préfecture) 1 Délégué
Gabriel Aumonier
SCOT (SCHEMAS COHERENCE DU TERRITORIALE) 1TITULAIRE + 1 SUPPLEANT
Délégué titulaire : Gabriel Aumonier
Délégué Suppléant : Abdelah Hamaili
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (6 titulaires = C.M. et 6 suppléants = extérieurs)
Valérie Boyer ; Alain Berrier ; Abdelah HAMAILI ; Gérard Forêt ; Jérôme Actis ; Sophie Labrosse ; Gilles Dutreive ; Marianne Degrange.
Ext. : Louis Delecourt ; Michel Clugnet ; Gilbert Josson ; Jacqueline Logut ; Gautier Ygon ; Martine Actis ; Roger Budner ; Alain Borey.
REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUPRES DE LA CCDSV
Délégués titulaires : Gabriel Aumonier, Valérie Boyer
Délégué Suppléant : Alain Berrier
COMMISSIONS THEMATIQUES : Lien avec la CCDSV
- Economie : Alain Berrier
- Aménagement, Logement, Mobilités Durables : Jacques Fornasari ; Christine Ciolfi
- Environnement, PCAET, Gestion des Déchets et Gens du voyage
- Charlotte Legeay ; Jacques Fornasari
- Culture, Tourisme et Patrimoine, voie bleue : Gérard Forêt ; Charlotte Legeay
- Finances et Ressources Humaines : Alain Berrier
- Sport à l’échelle intercommunale : Gilles Dutreive ; Alain Berrier
- Action Sociale, Petite Enfance et Insertion : Christine Ciolfi ; Valériane Chiron
- Assainissement GEMAPI : Abdelah Hamaili ; Jean-Jacques Baudegard
- (CLECT) COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
- 1 Titulaire + 1 Suppléant
- Gabriel Aumonier ; Abdelah Hamaili
(CIID) Commission intercommunale des Impôts Directs
Alain Berrier ; Gabriel Aumonier
