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Les commissions municipales

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Représentants de la commune auprès des syndicats

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES = SMICTOM

  • 2 Délégués titulaires :
  • 2 Délégués suppléants :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRICITÉ DU DÉPARTEMENT DE L’AIN = SIEA

  • 1 Délégué titulaire :
  • 2 Délégués suppléants : Gabriel AUMONIER

**SYNDICAT HYDRAULIQUE DU CANTON DE TREVOUX ET SES ENVIRONS = SIAH

  • 2 Délégués titulaires : Valériane CHIRON – Gabriel AUMONIER
  • 2 Délégués suppléants :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE DOMBES – SAÔNE = SIEP

  • 2 Délégués titulaires : Gérard FORET
  • 2 Délégués suppléants : Gabriel AUMONIER

Représentants de la commune auprès de la CCDSV

  • 2 Délégués titulaires : Gabriel AUMONIER - Charlotte LIEGAY
  • 1 Délégué suppléant : Alain BERRIER

COMMISSIONS THÉMATIQUES : Lien avec la CCDSV

  • Finances : Alain BERRIER
  • Transports-Aménagement de l’espace :
  • Développement Économique-Emploi-Formation-Insertion-Agriculture : Alain BERRIER
  • Environnement-Gestion des eaux :
  • Action sociale et logement :
  • Patrimoine et culture :
  • Assainissement : Gabriel AUMONIER
  • Sports : Gabriel AUMONIER - Alain BERRIER - Gilles DUTREIVE
  • Tourisme :
  • Travaux :

COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) :

  • 1 Délégué titulaire :
  • 1 Délégué suppléant : Christine CIOLFI

COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CIID) :

  • 1 Délégué titulaire :
  • 1 Délégué suppléant :

Centre communal d’action sociale = CCAS

  • 6 Délégués du conseil municipal : Gabriel AUMONIER (président)
  • 5 Autres membres désignés par le Maire :

Commissions municipales

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (seule commission obligatoire)

  • M. le Maire Gabriel AUMONIER
  • 3 Membres titulaires :
  • 3 Membres suppléants :

URBANISME

M. le Maire Gabriel AUMONIER

TRAVAUX – ENTRETIEN DES BÂTIMENTS

M. le Maire

PATRIMOINE NATUREL ET BÂTI

M. le Maire

FINANCES

M. le Maire Gabriel AUMONIER, Alain BERRIER, Jacques FORNASARI, Valérie BOYER, Hubert DUFRESNE

AFFAIRES SCOLAIRES ET ASSOCIATIONS

M. le Maire

ATTRIBUTION DE BOURSES À DESTINATION DES JEUNES

M. le Maire

COMMUNICATION

M. le Maire

CHEMINS (élargie pour avis sur les routes départementales)

M. le Maire , il faut ajouter Messieurs Pascal CHEVROTIER et Michel CLUGNET (agriculteurs), non membres du Conseil Municipal.

EVOLUTION ET DÉVELOPPEMENT DES COMMERCES DE MISÉRIEUX

M. le Maire

CORRESPONDANT DÉFENSE – SÉCURITÉ ROUTIÈRE

xx

COMMISSION (PRÉFECTORALE) RÉVISION LISTES ÉLECTORALES

  • 1 Personne représentant de l’Administration :
  • 1 Personne représentant du Tribunal de Grande Instance :
  • 1 personne représentant du Maire :

Représentant du Conseil Municipal auprès des associations et organismes divers

LE SOU MISELLAN

  • 1 Délégué :

CANTINE

  • 1 Délégué :

CONSEIL D’ÉCOLE

  • 1 membre du conseil municipal :
  • 1 représentant du Maire :

BIBLIOTHÈQUE

  • 1 Délégué :

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CIBEINS (Aspect financier)

  • 1 Délégué Titulaire : M. le Maire Gabriel AUMONIER
CONSEIL INTÉRIEUR DE CIBEINS (Aspect pédagogique)
  • 1 Délégué :
CONSEIL D’EXPLOITATION DE CIBEINS
  • 1 Délégué :

CNAS (Comité National d’Action Sociale) – Pour le personnel des Collectivités Territoriales

  • 1 Correspondant : Nelly BOURDONNEL
  • 1 Délégué titulaire :
  • 1 Délégué suppléant :
  • 1 Délégué titulaire du personnel : Nelly BOURDONNEL
  • 1 Délégué suppléant du personnel :

CLIS (Commission Locale d’Information et de Surveillance du Centre de Stockage (CSDU) créée par le Préfet.

  • Le Maire,

SCOT

  • 1 titulaire : Gabriel AUMONIER
  • 1 suppléant :